Parcelle AK 442 à L'Isle-sur-la-Sorgue
6 m² au plan cadastral. Identifiant 84054000AK0442. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCai
Secteur d'assainissement autonome Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCai)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Secteur de mixite sociale 30%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 octobre 2023, 140 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 1 LOTISSEMENT LES TERRES DE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.