Parcelle BC 530 à L'Isle-sur-la-Sorgue
41 m² au plan cadastral. Identifiant 84054000BC0530. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCa
Secteur d'assainissement autonome Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Secteur de mixite sociale 30%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 mars 2023, 103 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 2 ROUTE PETIT PALAIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.