Parcelle BT 1991 à L'Isle-sur-la-Sorgue
61 m² au plan cadastral. Identifiant 84054000BT1991. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCj
Zone urbanisee a vocation principale d'habitat, comportant des formes urbaines variee avec une densitee plus faible en raison du risque inondation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCj)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Secteur de mixite sociale 30%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2020, 90 m² créés, 1 logementAnnulé - N_4 LOTISSEMENT LE NEGO C
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.