Parcelle BY 197 à L'Isle-sur-la-Sorgue
443 m² au plan cadastral. Identifiant 84054000BY0197. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone urbanisee a vocation principale d'habitat, comportant des formes urbaines variee Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de L'Isle-sur-la-SorguePérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 05Secteur de mixite sociale 30%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 mars 2023Travaux achevés - 1340 AVENUE PARTAGE DES EAUX
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 mars 2020, 1 logementTravaux achevés - 1340 AVENUE DU PARTAGE DES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.