Parcelle CP 1238 à L'Isle-sur-la-Sorgue
109 m² au plan cadastral. Identifiant 84054000CP1238. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, UBcspr2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBcspr2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à Alphonse BenoîtPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePDA L'Isle sur la sorgue n°1,2,3 et 4Périmètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - L'ensemble formé par le centre ville d'Isle-sur-la-SorgueEnceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de L'Isle-sur-la-SorguePérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 05Secteur de mixite sociale 30%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 octobre 2016Autorisé - 5 AVENUE DES QUATRE OTAGES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.