Parcelle CP 1296 à L'Isle-sur-la-Sorgue
3 m² au plan cadastral. Identifiant 84054000CP1296. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCspr2
Zone urbanisee a vocation principale d'habitat, comportant des formes urbaines variee inscrite en SPR Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCspr2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à Alphonse BenoîtPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePDA L'Isle sur la sorgue n°1,2,3 et 4Périmètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - L'ensemble formé par le centre ville d'Isle-sur-la-SorgueEnceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de L'Isle-sur-la-SorguePérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 05Secteur de mixite sociale 30%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2022, 121 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 80 CHEMIN DES HORS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.