Parcelle CP 1517 à L'Isle-sur-la-Sorgue
52 m² au plan cadastral. Identifiant 84054000CP1517. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBcspr2
Zone pericentrale dense inscrite en SPR Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBcspr2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à Alphonse BenoîtPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePDA L'Isle sur la sorgue n°1,2,3 et 4Périmètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de L'Isle-sur-la-SorguePérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 05Secteur de mixite sociale 30%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 7 novembre 2018, 1 logementAutorisé - 22 L OREE DE L ISLE BT A
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.