Parcelle E 329 à La Cerlangue
11 827 m² au plan cadastral. Identifiant 761690000E0329. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone NR
Zone naturelle remarquable Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone NR
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC3AC3Zone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRL par submersion marine de la Plaine Alluviale Nord de l'Embouchure de l'Estuaire de la SeineEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Haie et alignement boisé
- 07Zone humide
- 44S5 : Secteur rural et zone industrialo-portuaireS5
- infoPM1 - PPRL - Plan de prévention de Risque Littoral - Submersion marine - de la Plaine Alluviale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 5 mars 2021Annulé - CHEMIN DU BAC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.