Parcelle ZC 75 à La Chapelle-Palluau
250 m² au plan cadastral. Identifiant 85055000ZC0075. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Espace agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoRisque Radon
- infoAlea retrait-gonflement Argile
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 septembre 2016, 1 logementTravaux achevés - 7 BIS LA BRUNIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.