Parcelle A 1839 à La Clusaz
610 m² au plan cadastral. Identifiant 740800000A1839. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHv
Zone urbanisée de mixité de l'habitat et des fonctions au centre village Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Création d'une canalisation d'eau pluviale13
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)
- infoPérimètres situés au voisinage d'infrastructures de transports terrestres dans lesquels des prescriptions d'isolement acoustique ont été édictées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mars 2013, 301 m² créés, 4 logementsChantier ouvert - IMP DES SORBIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.