Parcelle B 4847 à La Clusaz
28 m² au plan cadastral. Identifiant 740800000B4847. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
Zone urbanisée à vocation spécifique d'équipements publics ou d'intérêt collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur avec Orientation d'Aménagement et de Programmation. Certaines OAP "thématiques" s'appliquent aussi à l'ensemble des zones U et AUUE - oap1
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 avril 2014, 344 m² créésAutorisé - CITE NOTRE DAME ECOLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.