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Edifiable

Parcelle AK 3 à La Courneuve

598 m² au plan cadastral. Identifiant 93027000AK0003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UA, UM rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UA

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UM

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
  • 07Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordres culturel, historique, architecturalLCO061
  • 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AUSecteur 2
  • 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUM
  • 30Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociauxUM
  • 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
  • 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD1
  • 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux destinations autres que les bureauxZ1
  • infoSecteur de taxe d'aménagement
  • infoRLPi - Zonage entrée de ville
  • infoPérimètre de sursis à statuer
  • infoRLPi - Eclairage nocturne
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoRLPi - Zonage
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
  • infoQuartier prioritaire de la ville
  • infoRLPi - Zonage numérique

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à La Courneuve

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.