Parcelle AL 123 à La Forêt-Fouesnant
1 158 m² au plan cadastral. Identifiant 29057000AL0123. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UHc, UL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques littoraux (PPRL) Est OdetEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Secteur avec limitation de la constructibilite ou de l occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
- infoEspaces proches du rivages (Loi Littoral)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 novembre 2017, 93 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 10 ROUTE DE PORT LA FORET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.