Parcelle AO 190 à La Forêt-Fouesnant
1 108 m² au plan cadastral. Identifiant 29057000AO0190. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UHa, UHc, UHb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame d'Izel VorPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 22Perimetre de diversite commerciale
- infoPerimetre de voisinage des infrastructures de transports terrestre (bande d isolement acoustique)
- infoEspaces proches du rivages (Loi Littoral)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 octobre 2019, 156 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1 HENT AVALOU
- PCPermis de construire autorisé le 19 octobre 2017, 137 m² créés, 1 logementAnnulé - 1 HAMEAU DE HENT AVALOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.