Parcelle AB 1047 à La Garde
1 711 m² au plan cadastral. Identifiant 83062000AB1047. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UF, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Arbres isolés à préserver (L151-23)olivier
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoDroit de préemption urbain simplifié
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoAléa retrait gonflement sols argileux
- infoZones soumises à un aléa faible
- infoZone de Préemption urbain
- infoServitude d'Utilité Publique
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoZone d'Aménagement Concerté
- infoZone de Préemption sur le bien immobilier situe dans la ZAC des Coteaux de Sainte-Musse delegue a la SAGEP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 juin 2023, 1 211 m² créés, 19 logementsChantier ouvert - VIEUX CHEMIN DE SAINTE MUS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.