Parcelle AB 1069 à La Garde
200 m² au plan cadastral. Identifiant 83062000AB1069. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UF
zac sainte musse Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- infoZones soumises à un aléa faible
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoZone de Préemption urbain
- infoServitude d'Utilité Publique
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoZone d'Aménagement Concerté
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoZone de Préemption sur le bien immobilier situe dans la ZAC des Coteaux de Sainte-Musse delegue a la SAGEP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 octobre 2017, 85 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTIS LES JARDINS DE THEOMA LOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.