Parcelle AB 910 à La Garde
428 m² au plan cadastral. Identifiant 83062000AB0910. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UF
zac sainte musse Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- infoZones soumises à un aléa faible
- infoZone de Préemption urbain
- infoServitude d'Utilité Publique
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoZone d'Aménagement Concerté
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoZone de Préemption sur le bien immobilier situe dans la ZAC des Coteaux de Sainte-Musse delegue a la SAGEP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 septembre 2014, 81 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTIS LES CERCIS LOT 1
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.