Parcelle AD 863 à La Garde
439 m² au plan cadastral. Identifiant 83062000AD0863. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEp
zone urbaine quartier pavillonnaire paysager Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul en bordure de voiealign-MR
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- infoZones soumises à un aléa faible
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoZone de Préemption urbain
- infoServitude d'Utilité Publique
- infoCouloir des voies bruyantes
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 22 septembre 2022, 1 logementAutorisé - 2 RUE DE LA PISCINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.