Parcelle AK 430 à La Garde
25 143 m² au plan cadastral. Identifiant 83062000AK0430. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP
zone équipements Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacements réservés36
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- 25Éléments de continuités écologiques (L151-23)CE
- infoZones soumises à un aléa faible
- infoZones soumises à une autorisation de défrichement
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoZone de Préemption urbain
- infoServitude d'Utilité Publique
- infoEntités archéologiques
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoObligation Légale de Débroussaillement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 mars 2020, 8 m² créésAutorisé - AV DE L UNIVERSITE
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 mars 2020, 8 m² créésAutorisé - AV DE L UNIVERSITE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.