Parcelle AN 898 à La Garde
2 499 m² au plan cadastral. Identifiant 83062000AN0898. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone activités à dominante commerciale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- 22Linéaire commerciaux à préservercommerce
- infoZones soumises à un aléa faible
- infoZone de Préemption urbain
- infoServitude d'Utilité Publique
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoPérimètre de majoration de la Taxe Aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 mars 2016Travaux achevés - 545 AVENU ROBESPIERRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.