Parcelle AS 376 à La Garde
6 457 m² au plan cadastral. Identifiant 83062000AS0376. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
zone urbaine quartier habitat collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA de la Chapelle et de l'OratoirePérimètre des abordsActe : PDA-de-la-Chapelle-et-de-lOratoire_20050627
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan d'exposition aux risques naturels de mouvements de terrain et Inondation La Garde - InondationEnveloppe des zonages réglementairesActes : PER_LaGarde_19890628, PER_LaGarde_20110922
- T1Voie ferréeSUP T1 du VarZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_83_20230615
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- infoZones soumises à un aléa faible
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoZone de Préemption urbain
- infoServitude d'Utilité Publique
- infoPrévention des risques d'inondations
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 mars 2019, 1 logementTravaux achevés - 407 AVENU JULES FERRY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.