Parcelle AT 315 à La Garde
1 350 m² au plan cadastral. Identifiant 83062000AT0315. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UEp, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- infoZones soumises à un aléa faible
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoZone de Préemption urbain
- infoServitude d'Utilité Publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 7 avril 2021, 1 logementAutorisé - 178 RUE JACQUES PREVERT L
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.