Parcelle AW 310 à La Garde
1 117 m² au plan cadastral. Identifiant 83062000AW0310. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEp
zone urbaine quartier pavillonnaire paysager Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Terrains du lotissement de "Terre Promise" à la GardeEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 05Emplacements réservés17
- infoZones soumises à un aléa faible
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoZone de Préemption urbain
- infoServitude d'Utilité Publique
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 janvier 2023, 411 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 141 IMPASSE DU FORT DE SAINTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.