Parcelle AX 53 à La Garde
575 m² au plan cadastral. Identifiant 83062000AX0053. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEp
zone urbaine quartier pavillonnaire paysager Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan d'exposition aux risques naturels de mouvements de terrain et Inondation La Garde - InondationEnveloppe des zonages réglementairesActes : PER_LaGarde_19890628, PER_LaGarde_20110922
Prescriptions du plan
- 05Emplacements réservés38
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- 25Éléments de continuités écologiques (L151-23)CE
- infoPérimètre d'inondabilite de l'Eygoutier
- infoPrévention des risques d'effondrements et d'affaissements de terrain
- infoPrévention des risques d'inondations
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoServitude d'Utilité Publique
- infoZones soumises à un aléa faible
- infoZones soumises à une autorisation de défrichement
- infoZone de Préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 octobre 2022, 1 logementTravaux achevés - 74 RUE DES LIANES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.