Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AP 637 à La Haie-Fouassière

454 m² au plan cadastral. Identifiant 44070000AP0637. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UB

UB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UB

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • I4Ligne électriqueZone de protection

Prescriptions du plan

  • infoSecteur affecté par le bruit - RD149
  • infoDroit de Préemption Urbain
  • infoExposition au retrait gonflement des argiles : Moyen

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à La Haie-Fouassière

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.