Parcelle AS 727 à La Haie-Fouassière
681 m² au plan cadastral. Identifiant 44070000AS0727. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
UB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison noble de RochefortPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoExposition au retrait gonflement des argiles : Faible
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoLotissement : VINEA (24-08-2033)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 mars 2015, 122 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 24 BI RUE DE LA SEVRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.