Parcelle AT 993 à La Haie-Fouassière
447 m² au plan cadastral. Identifiant 44070000AT0993. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
UB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison noble de RochefortPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoExposition au retrait gonflement des argiles : Faible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 13 juin 2024Autorisé - 1 RUE DE LA CHENAIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.