Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AC 3239 à La Possession

564 m² au plan cadastral. Identifiant 97408000AC3239. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Aucune zone lue au contour de cette parcelle

Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à La Possession

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.