Parcelle AM 933 à La Possession
535 m² au plan cadastral. Identifiant 97408000AM0933. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBpsfr2
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBpsfr2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 mai 2015, 55 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE ANDRE LETOULLEC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.