Parcelle D 398 à La Ravoire
593 m² au plan cadastral. Identifiant 732130000D0398. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UGd, UGi1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Aléa moyen identifié au PPR
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP n°123
- 97UrbainSECT04
- infoLimite d'agglomération
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoZP2 : Centre ville ou centre bourg
- infoZP3 : Tissus résidentiel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 février 2013, 135 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 494 RUE EMILE ZOLA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.