Parcelle D 429 à La Ravoire
354 m² au plan cadastral. Identifiant 732130000D0429. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGi1
Zone urbaine générale à vocation d'habitat individuel, sous-secteur 1 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassinChamberien_20080812, PPRI-BassinChamberien_20111207, PPRI-BassinChamberien_19990628
Prescriptions du plan
- 24Tracé de principe pour cheminement cyclable à créer
- 97UrbainSECT04
- infoLimite d'agglomération
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoZP3 : Tissus résidentiel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 mars 2016, 188 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - CHEZ MARESCHAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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