Parcelle E 49 à La Ravoire
1 670 m² au plan cadastral. Identifiant 732130000E0049. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UGi1, UGe, Ap rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 97UrbainSECT04
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoLimite d'agglomération
- infoZP3 : Tissus résidentiel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 février 2021, 900 m² créés, 15 logementsTravaux achevés - 74 RUE COSTA DE BEAUREGARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.