Parcelle O 524 à La Ravoire
576 m² au plan cadastral. Identifiant 732130000O0524. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ap, AUGi rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur AUGi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP n°126
- 97UrbainSECT04
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoLimite d'agglomération
- infoZP3 : Tissus résidentiel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 juin 2023, 225 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - AVENU JEAN-JACQUES ROUSSEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.