Parcelle B 480 à La Roche-Neuville
9 990 m² au plan cadastral. Identifiant 531360000B0480. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone réservée au développement de l'activité agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle avec ses lambrisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueLogisPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Haie protégée au titre de larticle L.151-23 du code de lurbanisme (protection avec suppression soumise à conditions)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 janvier 2024, 34 m² créésAutorisé - LE QUEU DU BOUILLON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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