Parcelle C 652 à La Roche-Neuville
983 m² au plan cadastral. Identifiant 531360000C0652. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone réservée au développement de l'activité agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie protégée au titre de larticle L.151-23 du code de lurbanisme (protection avec suppression soumise à conditions)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 1 février 2013Autorisé - LA PETITE POMMERAIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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