Parcelle BC 80 à La Trinité
571 m² au plan cadastral. Identifiant 06149000BC0080. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UFb2, UPm1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UFB2 (secteur UFb2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPm1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 des Alpes-MaritimesZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_06_20230615
Prescriptions du plan
- 03Secteurs dans lesquels la délivrance de l'autorisation d'urbanisme peut être subordonnée à la démolition des bâtiments existantsDEM
- 04Périmètre véloVELO
- 05Emplacement réservé voirie et équipement publicV04
- 07Espaces verts de transitionEVT
- 15Polygone d'implantation gabaritaire avec hauteur15m
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 mai 2015, 1 logementTravaux achevés - 6 BOULE GENERAL DE GAULLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.