Parcelle BL 278 à Lamorlaye
545 m² au plan cadastral. Identifiant 60346000BL0278. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Centre historique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéVALLEE DE LA NONETTEEnceinte du siteActe : ValleeNonette_20260318
Prescriptions du plan
- 18OAP
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoSecteur où la déclaration préalable de division foncière est nécessaire
- infoTaxe d'amenagement
- infoZone agglomeree du RLP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 juillet 2022, 103 m² créés, 1 logementChantier ouvert - AVENUE CHARLES DE GAULLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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