Parcelle BS 446 à Lamorlaye
2 105 m² au plan cadastral. Identifiant 60346000BS0446. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
Habitat pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéVALLEE DE LA NONETTEEnceinte du siteActe : ValleeNonette_20260318
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres
- 39Linéaire de hauteur minimale
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoDroit de préemption urbain
- infoSecteur où la déclaration préalable de division foncière est nécessaire
- infoTaxe d'amenagement
- infoZone agglomeree du RLP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 juin 2024, 2 logementsAutorisé - 60TER RUE LOUIS BARTHOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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