Parcelle BX 207 à Lamorlaye
490 m² au plan cadastral. Identifiant 60346000BX0207. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
Habitat pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéVALLEE DE LA NONETTEEnceinte du siteActe : ValleeNonette_20260318
Prescriptions du plan
- 18OAP
- infoDroit de préemption urbain
- infoSecteur où la déclaration préalable de division foncière est nécessaire
- infoTaxe d'amenagement
- infoZone agglomeree du RLP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 16 mai 2022Autorisé - 17 ALLEE DES PLATANES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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