Parcelle BY 90 à Lamorlaye
430 m² au plan cadastral. Identifiant 60346000BY0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéVALLEE DE LA NONETTEEnceinte du siteActe : ValleeNonette_20260318
Prescriptions du plan
- 18OAP
- infoSecteur où la déclaration préalable de division foncière est nécessaire
- infoTaxe d'amenagement
- infoZone agglomeree du RLP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 avril 2026, 174 m² créés, 1 logementAutorisé - 18 RUE BLANCHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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