Parcelle AA 79 à Larnod
801 m² au plan cadastral. Identifiant 25328000AA0079. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 25Elément de continuité écologique et trame verte et bleu (Bois, haie, bosquet)TVB
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025 - Zone de Publicité Intercommunal ZP3 Habitat diffus et zones naturelles
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025 - Zone de Publicité Intercommunal ZP2 Habitat dense et équipements
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 juillet 2014, 107 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 19B RTE DE LA MALTOURNEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.