Parcelle AC 217 à Larnod
1 162 m² au plan cadastral. Identifiant 25328000AC0217. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Secteur avec limitations de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général (Secteurs soumis a l'alea glissement moyen)LCRERIG-M
- 25Elément de continuité écologique et trame verte et bleu (Bois, haie, bosquet)TVB
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025 - Zone de Publicité Intercommunal ZP2 Habitat dense et équipements
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 mars 2014, 168 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 3B ROUTE DE LA GARE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.