Parcelle BR 217 à Lattes
5 286 m² au plan cadastral. Identifiant 34129000BR0217. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD 1-1-4
Tissu urbain correspondant aux zones d'activités Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD 1-1-4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLATTESEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximale18m
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoAC
- infoGlissement de terrain
- infoDPUR LATTES
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 avril 2019, 3 212 m² créésTravaux achevés - AVENU MONTELS L'EGLISE
- PCPermis de construire autorisé le 9 mars 2016, 4 078 m² créésAnnulé - RUE MONTELS D'EGLISE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.