Parcelle BY 14 à Lattes
2 603 m² au plan cadastral. Identifiant 34129000BY0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AL
Zone agricole - Littorale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLATTESEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoAC LATTES
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 30 juillet 2024Autorisé - 477 CHEMIN DU FLOREAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.