Parcelle CP 31 à Lattes
4 622 m² au plan cadastral. Identifiant 34129000CP0031. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 16AUa
Zone à urbaniser ouverte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLATTESEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17SMScftxtalter
- 18OAPLA-02
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+10
- 41Aspect extérieurLA_5
- 42Espace perméablecftxtalter
- 44secteur S2
- infoZAC Ode Acte II
- infoPE Route de la Mer
- infoDPUR LATTES
- infoAC
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 septembre 2025, 272 m² créésAutorisé - 9 ALLEE DU LEVANT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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