Parcelle CS 21 à Lattes
387 m² au plan cadastral. Identifiant 34129000CS0021. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC 4-3
Tissu urbain à vocation principalement résidentielle à dominante d habitat individuel et de morphologie urbaine hétérogène Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 4-3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLATTESEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_LATTES_20130606
Prescriptions du plan
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurLA_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- 99Zone de Sauvegarde des Eaux (ZSE)
- infoDPUS LATTES
- infoAC
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 mars 2025Autorisé - 189 RUE DE LA CHAPELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.