Parcelle DA 118 à Lattes
479 m² au plan cadastral. Identifiant 34129000DA0118. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC 4-3
Tissu urbain à vocation principalement résidentielle à dominante d habitat individuel et de morphologie urbaine hétérogène Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 4-3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLATTESEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurLA_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- 44secteur S2
- infoGlissement de terrain
- infoAC
- infoDPUS LATTES
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 septembre 2024, 98 m² créésChantier ouvert - 8 RUE DE LA CONDAMINE
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 juin 2016, 44 m² créésAutorisé - 8 RUE DE LA CONDAMINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.