Parcelle DD 18 à Lattes
370 m² au plan cadastral. Identifiant 34129000DD0018. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC 4-3, ALcoup rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 4-3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AL (secteur ALcoup)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLATTESEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_LATTES_20130606
Prescriptions du plan
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurLA_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- 44secteur S2
- infoAC
- infoDPUS LATTES
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 9 juin 2026Autorisé - 45 AVENUE GUSTAVE CHARPENTIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.