Parcelle DZ 63 à Lattes
740 m² au plan cadastral. Identifiant 34129000DZ0063. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC 4-3, AL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 4-3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueSite archéologique de LattaraPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLATTESEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17SMScftxtalter
- 31Limite des espaces proche du rivage
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurLA_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- 44secteur S2
- infoGlissement de terrain
- infoAC
- infoDPUS LATTES
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 février 2024, 245 m² créés, 1 logementAutorisé - 3 RUE DES COLVERTS
- PDPermis de démolir autorisé le 27 mars 2023Autorisé - 3 RUE DES COLVERTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.