Parcelle EM 33 à Lattes
5 088 m² au plan cadastral. Identifiant 34129000EM0033. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone ALcoup
Zone agricole - coupure urbanisation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AL (secteur ALcoup)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLATTESEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_LATTES_20130606
Prescriptions du plan
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 3 mai 2024, 16 m² créésAnnulé - DOMAINE DE FANGOUSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.